FRANCE ORGANISATION
Présentation de la marque FRANCE ORGANISATION
Déposée le 15 décembre 1988 par monsieur LEMONT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCE ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504350.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ORGANISATION est expirée depuis le 15 décembre 1998.
LEMONT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22